Conditions générales d'utilisation
La poursuite de la navigation sur ce site constitue une acceptation inconditionnelle des conditions d'utilisation suivantes.
La version actuelle des présentes conditions d'utilisation est la seule qui puisse être utilisée pendant toute la durée d'utilisation du site et jusqu'à ce qu'une nouvelle version la remplace.
Article 1 - Informations juridiques
1.1 Site (ci-après "le site") : https://www.quantilia.com
1.2 L'éditeur (ci-après "l'éditeur") :
QUANTILIA, société par actions simplifiée de droit français, au capital de 126.200 euros, dont le siège social est situé 71, boulevard de Cimiez 06000 NICE immatriculée sous le numéro 830 520 201, dûment représentée par M. Florian GARIVIER, Président
L'utilisateur peut contacter l'entreprise par :
- par courrier à l'adresse suivante : Quantilia SAS, 71 boulevard de Cimiez, 06000 Nice, France.
- par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@quantilia.com
Le directeur de la publication est Mme Laurence FAUCHON.
1.3 Conception
Le site est conçu par Quantilia SAS.
1.4 Service d'hébergement (ci-après "l'hôte") :
Amazon Web Services LLC
Boîte postale 81226
Seattle, WA 98108-1226
Article 2 - Accès au site
L'accès au site est réservé aux personnes majeures. L'éditeur se réserve le droit de demander toute justification de votre âge notamment si vous utilisez des services d'abonnement en ligne.
L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qu'il contient à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale, et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.
Article 3 - Contenu du site
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les règles de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur sont strictement interdites. Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de poursuites dès qu'il a connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Les services peuvent inclure des faits, des points de vue, des opinions et des recommandations de personnes et d'organisations jugées intéressantes. La Société et ses concédants ne garantissent pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de ces faits, points de vue, opinions ou recommandations, ni ne les approuvent de quelque manière que ce soit, ni ne donnent de conseils en matière de fiscalité ou d'investissement, ni ne préconisent l'achat ou la vente d'un titre ou d'un investissement. Les opinions, conseils, déclarations, services, offres ou autres informations ou contenus exprimés ou mis à disposition par des tiers, y compris, mais sans s'y limiter, par tout autre utilisateur du service ou tout concédant de licence, sont ceux de leur(s) auteur(s) ou distributeur(s) respectif(s) et non de l'entreprise. l'entreprise n'approuve pas et n'est pas responsable de l'exactitude ou de la fiabilité de toute opinion, conseil ou déclaration émis sur un service par toute personne autre que les porte-parole autorisés des employés de l'entreprise agissant dans le cadre de leurs fonctions officielles. En aucun cas, l'entreprise ou l'un de ses concédants de licence ne sera responsable des pertes ou dommages liés à l'utilisation des informations obtenues par l'intermédiaire d'un service. Il vous incombe d'évaluer l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de toute information, opinion, conseil ou autre contenu disponible par l'intermédiaire d'un service. Veuillez demander l'avis de professionnels concernant l'évaluation de toute information, opinion, conseil ou autre contenu spécifique obtenu par l'intermédiaire d'un service.
L'utilisation de sources tierces pour certains contenus des services et les risques inhérents à la distribution électronique peuvent entraîner des retards, des omissions ou des inexactitudes dans ces contenus tels qu'ils sont présentés sur un service. L'entreprise ne vérifie aucune donnée et décline toute obligation de le faire. L'entreprise, ses concédants et chacun de leurs affiliés et partenaires commerciaux (A) rejettent expressément l'exactitude, l'adéquation, l'utilité ou l'exhaustivité de toute donnée et (B) ne sont pas responsables des erreurs, omissions ou autres défauts, retards ou interruptions de ces données, ou de toute action entreprise sur la base de ces données. Telle qu'elle est utilisée ici, l'expression "partenaires commerciaux" ne fait pas référence à une relation d'agence, de partenariat ou de coentreprise entre la société et l'une de ces parties. Veuillez consulter votre courtier ou votre représentant financier pour vérifier les prix avant d'effectuer toute transaction.
Article 4 - Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l'éditeur peut à tout moment :
- suspendre, interrompre ou restreindre l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie spécifique d'utilisateurs ;
- supprimer toute information susceptible de perturber son fonctionnement ou de contrevenir aux lois nationales ou internationales ou aux règles de la Netiquette ;
- suspendre le site pour effectuer des mises à jour.
Article 5 - Passif
La responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, trouble ou interruption des services, empêchant l'accès au site ou à l'une de ses fonctionnalités.
Les dispositifs de connexion au site que vous utilisez sont sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos données contre les attaques de virus via Internet. Vous êtes également seul responsable des sites et des données que vous consultez.
L'éditeur ne peut être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
- du fait de l'utilisation du site ou de tout service accessible via Internet ;
- en raison du non-respect des présentes conditions générales.
L'éditeur n'est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site ; vous renoncez à tout recours contre l'éditeur à ce sujet.
Si l'éditeur fait l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.
L'éditeur ne peut pas garantir et ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité du contenu disponible par l'intermédiaire d'un service, et ne sera pas responsable envers vous ou toute autre personne de toute perte ou de tout préjudice causé en tout ou en partie par l'utilisation d'un service. En aucun cas l'éditeur ne sera responsable envers vous ou envers quiconque de dommages de quelque nature que ce soit (y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits ou de données, les dommages directs, consécutifs, spéciaux, accessoires, indirects ou autres) résultant de votre utilisation d'un service, même s'il a été informé de la possibilité de tels dommages et quelle que soit la cause de l'action. Dans la mesure où cette exclusion de responsabilité n'est pas effective en vertu de la loi applicable, la responsabilité totale de l'éditeur à votre égard sera limitée aux frais, le cas échéant, que vous avez payés à l'éditeur pour l'accès au service qui a donné lieu à une telle responsabilité. Chaque service et son contenu sont fournis "en l'état". Les conditions du contrat d'abonnement aux services Premium régiront votre relation contractuelle avec l'éditeur.
Article 6 - Hyperliens
La mise en place par vos soins de tout lien hypertexte vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l'éditeur, sollicitée par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@quantilia.com.
L'éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier sa décision de quelque manière que ce soit. Dans le cas où l'éditeur accorderait son autorisation, celle-ci ne serait que temporaire et pourrait être retirée à tout moment, sans obligation de justification de la part de l'éditeur.
Dans tous les cas, tout lien doit être supprimé à la demande de l'éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d'autres sites n'est pas sous le contrôle de l'éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Article 7 - Collecte des données
Les informations personnelles qui peuvent être collectées sur le site sont principalement utilisées par l'éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes. Elles sont stockées dans le fichier clients de l'éditeur, et ce fichier de données personnelles est déclaré à la CNIL(Commission nationale de l'informatique et des libertés).
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, d'interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de l'éditeur soit directement sur le site dans la rubrique "Nous contacter", soit par courrier postal à l'adresse suivante : QUANTILIA - 71, Boulevard de Cimiez, 06000 Nice, France, ou par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@quantilia.com.
Pour des raisons de sécurité et afin d'éviter toute demande frauduleuse, cette demande doit être accompagnée d'une preuve d'identité. Après traitement de la demande, ce document sera détruit.
Les informations recueillies pourront être communiquées à des tiers liés à l'éditeur par contrat pour l'exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte et sans que vous ayez à donner votre autorisation. En cas de violation avérée des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l'objet d'une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires.
Lorsque certaines informations sont nécessaires pour accéder à des fonctions spécifiques du site, l'éditeur indiquera cette exigence lors du remplissage des données.
Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de la part de l'éditeur. Si vous ne le souhaitez pas, ne cochez pas la mention appropriée lors de votre inscription.
Si vous ne souhaitez pas que vos données soient utilisées par les partenaires de l'éditeur à des fins de prospection commerciale, ne cochez pas la mention appropriée lors de votre inscription.
Si vous accédez à des données personnelles lors de la navigation sur le site, vous devez vous abstenir de toute collecte, utilisation non autorisée ou de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L'éditeur décline toute responsabilité à cet égard.
Article 8 - Cookies
Le site peut collecter automatiquement tous types d'informations personnalisées qui permettent au site d'identifier ses visiteurs. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic sur le site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification, et plus généralement pour améliorer les services que nous offrons.
Article 9 - Photos et représentation des produits
Les photographies des produits, associées à leur description, ne sont pas contractuelles et n'engagent pas l'éditeur.
Article 10 - Accès restreint
L'accès au site est réservé aux personnes qui sont des contreparties éligibles ou des clients professionnels au sens des règles de l'Autorité des services financiers et qui ont une expérience professionnelle en matière d'investissements. Si vous n'acceptez pas les conditions d'utilisation ou si vous n'avez pas le droit d'accéder au site, veuillez vous abstenir d'utiliser le site.
Supplément UE
L'accès à ce site est réservé aux clients professionnels et aux contreparties éligibles tels que définis dans la directive européenne sur les marchés d'instruments financiers (2004/39/CE) (MiFID).
US Supplement
Certification des principaux investisseurs institutionnels américains
L'accès au site est réservé aux "grands investisseurs institutionnels américains" (MII) tels que définis dans la règle 15a-6(b)(4) du Securities Exchange Act.
Les PPI comprennent (i) un investisseur institutionnel américain qui possède ou gère des actifs totaux supérieurs à 100 millions de dollars ; (ii) un conseiller en investissement enregistré auprès de la Securities and Exchange Commission en vertu de l'Investment Advisers Act et qui gère des actifs totaux supérieurs à 100 millions de dollars, ou (iii) toute entité, y compris un conseiller en investissement (enregistré ou non en vertu de l'Investment Advisers Act), qui possède ou contrôle (ou, dans le cas d'un conseiller en investissement, qui gère) des actifs financiers totaux supérieurs à 100 millions de dollars.
Article 11 - Enregistrement
Les fonctions du service sont réservées aux utilisateurs enregistrés. Pour devenir un utilisateur enregistré, vous devrez créer un nom d'utilisateur et un mot de passe ("identifiants de connexion"). Lors de cet enregistrement, vous êtes tenu de fournir des informations véridiques (telles que votre nom et votre adresse électronique) conformément aux présentes conditions générales. Vous êtes tenu de protéger vos identifiants de connexion contre toute utilisation non autorisée et vous êtes responsable de toutes les activités qui se déroulent sur votre compte. Vous acceptez de nous avertir immédiatement si vous pensez que vos identifiants de connexion ont été ou peuvent être utilisés sans votre autorisation, afin que des mesures appropriées puissent être prises. Nous ne sommes pas responsables des pertes ou des dommages causés par votre incapacité à protéger vos identifiants de connexion. Pour votre commodité, toutes les informations que vous fournissez à l'entreprise sont soumises à la politique de confidentialité de l'entreprise. Vous êtes responsable de la mise à jour de vos informations d'enregistrement via la page des paramètres de votre compte, dans la mesure où cette fonction est disponible sur le service, ou en contactant le service clientèle à l'adresse contact@quantilia.com.
Article 12 - Frais d'abonnement
L'entreprise facture des frais d'abonnement pour l'accès aux fonctions des services Premium ("services Premium"). Votre accès aux services Premium sera subordonné à votre inscription en tant qu'utilisateur enregistré et à votre acceptation de payer ces frais. Votre abonnement au service se poursuivra conformément à votre contrat d'abonnement aux services Premium jusqu'à ce que vous l'annuliez ou que nous y mettions fin. Vous devez nous fournir un mode de paiement actuel, valide et accepté (tel qu'il peut être mis à jour de temps à autre, "mode de paiement") pour utiliser les services Premium. Vous devez annuler votre abonnement avant qu'il ne soit renouvelé afin d'éviter que la prochaine période d'abonnement ne soit facturée à votre mode de paiement.
En commençant votre abonnement au service, vous nous autorisez à vous facturer des frais d'abonnement conformément à votre contrat d'abonnement aux services premium sur votre mode de paiement. Nous nous réservons le droit de modifier nos frais d'abonnement de temps à autre, mais nous n'augmenterons pas les frais d'abonnement que nous vous facturons pendant la période actuelle de votre abonnement et nous n'augmenterons pas les frais d'abonnement que nous vous facturons pour une période de renouvellement sans vous donner un préavis d'au moins (90) quatre-vingt-dix jours avant votre date de renouvellement. Nous commencerons à vous facturer votre abonnement au début de la partie payante de votre abonnement et à chaque période d'abonnement suivante, à moins que vous ne nous informiez par écrit, avant l'expiration de la période d'abonnement en cours, que vous ne souhaitez pas la renouveler. La notification écrite doit être fournie conformément aux termes de votre contrat d'abonnement aux services premium. Nous facturerons automatiquement votre mode de paiement en fonction de la durée correspondant au début de votre abonnement au service. Les frais d'abonnement sont entièrement acquis chaque mois au moment du paiement, pour les abonnements mensuels. Nous nous réservons le droit de modifier le calendrier de facturation.
Les paiements ne sont pas remboursables. En cas d'annulation de votre part au cours d'une période d'abonnement, vous continuerez toutefois à avoir accès au service concerné jusqu'à la fin de cette période d'abonnement. Si vous annulez au cours d'une période d'abonnement annuel, vous resterez responsable du paiement de toute partie non payée des frais d'abonnement annuel. À tout moment et pour quelque raison que ce soit, nous pouvons accorder un remboursement, une remise ou toute autre contrepartie à certains ou à l'ensemble de nos abonnés ("crédits"). Le montant et la forme de ces crédits, ainsi que la décision de les accorder, sont à la seule et entière discrétion de la société. La fourniture de crédits dans un cas donné ne vous donne pas droit à des crédits à l'avenir ou pour des cas similaires, et n'oblige pas l'entreprise à fournir des crédits à l'avenir, quelles que soient les circonstances.
L'entreprise vous accorde une licence personnelle, mondiale, libre de droits, incessible et non exclusive pour utiliser le logiciel que nous vous fournissons dans le cadre des services. Cette licence a pour seul but de vous permettre d'utiliser et de profiter des services fournis par l'entreprise de la manière autorisée par les présentes conditions générales.
Article 13 - Confidentialité
Les termes de l'accord d'abonnement aux services Premium conclu entre vous et la société sont confidentiels et ne seront pas divulgués à des parties non incluses dans les termes dudit accord. Sauf autorisation contraire dans la section "Droits d'auteur et limites d'utilisation" des présentes conditions générales, le service lui-même et tout contenu fourni sont confidentiels, et vous acceptez de ne pas reproduire, retransmettre, distribuer, diffuser, vendre, publier, diffuser ou partager de quelque manière que ce soit les informations relatives à votre utilisation et à votre accès au service ou dérivées de ces derniers. L'entreprise traitera de manière confidentielle toutes les données propriétaires que vous utilisez ou fournissez dans le cadre du service, y compris les questions que vous posez dans le cadre de l'aide à la réalisation de recherches par le biais du service.
Article 14 - Résiliation
L'entreprise ou vous-même pouvez mettre fin à votre accès aux services à tout moment. Sans limiter la portée de ce qui précède, la société a le droit de résilier immédiatement votre accès aux services en cas de comportement de votre part que la société, à sa seule discrétion, considère comme inacceptable, ou si vous enfreignez l'une des présentes conditions générales ou l'accord d'abonnement aux services Premium.
Article 15 - Droit applicable - Langue
Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la juridiction des tribunaux compétents du lieu du siège social de l'éditeur, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.
Les présentes conditions d'utilisation sont une traduction en anglais des conditions d'utilisation rédigées en français et disponibles sur le site. La version française des conditions d'utilisation prévaut en cas de litige.
Article 16 - Nous contacter
Si vous avez des questions ou souhaitez obtenir des informations sur les produits présentés sur le site, ou sur le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l'adresse suivante : contact@quantilia.com.
